zula, design graphique et numérique

MENTIONS LEGALES

1 - Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.zulacollective.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Bécheras Diane – n°SIRET en cours d’attribution

Responsable de la publication : Diane Bécheras

Création : Diane Bécheras – dianebecheras@gmail.com

Crédits photos : Diane Bécheras

Webmaster : Diane Bécheras – dianebecheras@gmail.com

Hébergement : Hostinger – Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie +37064503378

2 - Propriété intellectuelle

Bécheras Diane et Serhat Menteşoğlu sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architectures, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bécheras Diane.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 - Services

Le site www.zulacollective.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.zulacollective.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.zulacollective.com sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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4 - Droit applicable et juridiction

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